Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2023
CA-DEL-2023-090 25/09/2023
Modification de la composition du Bureau communautaire – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-091 25/09/2023
Modification du Règlement intérieur – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-092 25/09/2023
Election d’un treizième Vice-président – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-093 25/09/2023
Modification de la composition des commissions intercommunales – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-094 25/09/2023
Modification des représentants de la commune de Morigny-Champigny auprès du SEDRE et du SIARJA et des représentants de la commune du Plessis-Saint-Benoist auprès du SIREDOM et du SIARJA – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-095 25/09/2023
Désignation des représentants de la CAESE au sein du GAL Leader du PNR du Gâtinais – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-096 25/09/2023
Désignation d’un référent déontologue pour les élus communautaires – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-097 25/09/2023
Convention de partenariat avec la commune d’Etampes pour l’organisation d’un événement dans le cadre de l’opération Octobre Rose – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-098 25/09/2023
Convention d’occupation du Château d’eau d’Etampes avec Radio Triangle – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-099 25/09/2023
DM 1 – Budget principal – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-100 25/09/2023
DM 1 – Budget Assainissement sans TVA – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-101 25/09/2023
DM 1 – Budget Assainissement avec TVA – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-102 25/09/2023
Perception de la TEOM en lieu et place du SITOMAP – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-103 25/09/2023
Convention de partenariat pour la réalisation de travaux relatifs aux locaux à usage péri et extra-scolaire sur le site de l’école Louise Michel à Etampes – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-104 25/09/2023
Signature d’un avenant à la convention-cadre partenariale pour la valorisation du patrimoine géologique de l’Étampois Sud-Essonne avec le Département de l’Essonne sur la période 2023-2026 visant le financement de mesures compensatoires sur le site de Pierrefitte sur la commune de Saint Hilaire – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-105 25/09/2023
Attribution des aides communautaires sur le fonds dédié pour la transition écologique pour l’année 2023 – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-106 25/09/2023
Signature d’une convention avec la Recyclerie du Gâtinais pour l’organisation d’une Ressourcerie Ephémère à Étampes été 2023 – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-107 25/09/2023
Création et tarification de l’activité aquacycling au sein de la piscine Charles Haury – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-108 25/09/2023
Modification du règlement intérieur des piscines intercommunales – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-109 25/09/2023
Convention d’engagement de service et d’habilitation informatique « Lieu d’information » – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-110 25/09/2023
Adoption du règlement de formation – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-111 25/09/2023
Protocole d'organisation du droit de grève au sein des accueils périscolaires et dans les accueils des enfants de moins de trois ans – publié le 28/09/2023
CA-DEL-2023-112 25/09/2023
Modification du tableau des emplois – publié le 28/09/2023
