Liste des délibérations du Conseil communautaire du 19 juin 2023
CA-DEL-2023-071 19/06/2023
Modification de la composition des commissions thématiques intercommunales – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-072 19/06/2023
Modification des représentants des communes du Mérévillois et de Monnerville au sein du SIARJA – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-073 19/06/2023
Dissolution du Budget annexe Eau affermage et transfert vers le nouveau Budget rattaché CAESE Eau potable – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-074 19/06/2023
Dissolution des Budgets annexes SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) et Assainissement sans TVA et transfert vers le nouveau Budget annexe CAESE Assainissement – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-075 19/06/2023
Nouveaux Tarifs des services publics intercommunaux 2023 – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-076 19/06/2023
Engagement de la procédure d’inventaire et de consultation des zones d’activités économiques (ZAE) mise en place par la Loi Climat & Résilience – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-077 19/06/2023
Convention de partenariat entre les communes d’Étampes et de Garancières-en-Beauce, la Communauté de Communes Cœur de Beauce et la CAESE – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-078 19/06/2023
Convention de partenariat relative à la création, la reprise et la croissance d’entreprises entre la CAESE et Initiative Essonne pour l’année 2023 – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-079 19/06/2023
Adhésion à la procédure d’achat groupé de fourniture d’électricité gérée par l’UGAP – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-080 19/06/2023
Société Publique des Territoires de l’Essonne - Projet d’augmentation du capital social en numéraire –Approbation du projet de modification statutaire – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-081 19/06/2023
Projet d’entrée de la Société Publique des Territoires de l’Essonne et de la Société d’économie mixte Essonne Aménagement dans le Groupement d’intérêt économique CITALLIOS-CITALLIA – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-082 19/06/2023
Attribution des subventions dans le cadre du Fonds Participatif du Conseil Citoyen 2023 – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-083 19/06/2023
Transfert de l'enveloppe régionale de la subvention qui lie la Communauté d'agglomération de l'Étampois Sud-Essonne et la Région Île-de-France vers la SORGEM dans le cadre de la CDRU – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-084 19/06/2023
Avenant à la convention de moyens et d’objectifs entre l’ALEC Ouest Essonne et la Communauté d’agglomération de l’Étampois Sud-Essonne – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-085 19/06/2023
Avis complémentaire d’un hydrogéologue agréé pour la faisabilité d’un projet de maraîchage biologique dans le périmètre rapproché du forage des Boutards (commune de Châlo-Saint-Mars) – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-086 19/06/2023
Signature d’une convention de partenariat 2023-2026 entre la CAESE et la commune du Mérévillois pour la mise à disposition à titre gracieux du site de la Tour Trajane – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-087 19/06/2023
Adoption du règlement intérieur à destination des usagers dans les bibliothèques de la CAESE – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-088 19/06/2023
Règlement de la formation des élus – publié le 26/06/2023
CA-DEL-2023-089 19/06/2023
Création d’un emploi non permanent de chargé de mission biodéchets et compostage – publié le 26/06/2023
