Liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 mars 2023
CA-DEL-2023-016 27/03/2023
Débat d’orientations budgétaires 2023 - publié le 30/03/2023
CA-DEL-2023-017 27/03/2023
Modification et création des tarifs des produits locaux et des produits dérivés vendus par les Offices de
Tourisme - publié le 30/03/2023
CA-DEL-2023-018 27/03/2023
Modification de la composition des commissions thématiques intercommunales - publié le 30/03/2023
CA-DEL-2023-019 27/03/2023
Modification des statuts du Syndicat de l’Orge - publié le 30/03/2023
CA-DEL-2023-020 27/03/2023
Deuxième arrêt du Programme Local de l’Habitat - publié le 30/03/2023
CA-DEL-2023-021 27/03/2023
Contrat de Ville - Appel à projets 2023 - Subvention aux associations - publié le 30/03/2023
CA-DEL-2023-022 27/03/2023
Validation du procès-verbal et du plan de bornage concourant à la délimitation de la propriété des personnes publiques du terrain ZK 461 dit des « Hautes Garces » à Étampes - publié le 30/03/2023
CA-DEL-2023-023 27/03/2023
Rapport sur la situation en matière de développement durable de la communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud-Essonne pour l’année 2022 - publié le 30/03/2023
CA-DEL-2023-024 27/03/2023
Retrait de la délibération du 26 septembre 2022 relative à la convention de co-financement avec le Département de l’Essonne pour des travaux sur le ru « La Misère » à Boissy-le-Sec - publié le 30/03/2023
