Liste des délibérations du Conseil communautaire du 13 février 2023
CA-DEL-2023-001 13-02-2023
Présentation du rapport d’observations définitif de la Chambre régionale des comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la CAESE sur les exercices 2017 et suivants – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-002 13-02-2023
Modification des statuts du SIREDOM : retrait de la compétence collecte au SIREDOM pour 6 communes de la CCEJR et actualisation des statuts – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-003 13-02-2023
Approbation du retrait de la Commune d’Ollainville du SIARCE – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-004 13-02-2023
Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte pour la Gestion de l’Habitat Voyageur (SYMGHAV) et de l’adhésion de la Communauté d’Agglomération du Pays de Fontainebleau – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-005 13-02-2023
Aides communautaires 2023 – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-006 13-02-2023
Signature d’un avenant à la convention tripartite pour la mise en place du programme d’actions du Projet Alimentaire Territorial Sud-Essonne (PATSE) – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-007 13-02-2023
Stratégie de gestion de la collecte des déchets sur la commune d’Etampes – 2023/2028 – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-008 13-02-2023
Evolution du mode de collecte de la zone de Bois Bourdon – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-009 13-02-2023
Désaffectation des locaux de l’ancienne bibliothèque d’Angerville – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-010 13-02-2023
Acquisition d’une parcelle pour l’implantation d’un surpresseur sur la commune de Saint-Cyr-la-Rivière pour les travaux de sécurisation sanitaire avec le Mérévillois – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-011 13-02-2023
Convention entre VEOLIA EAU – Compagnie Générale des Eaux et la CAESE pour le recouvrement des redevances d’assainissement collectif Collecte – Épuration – Transport pour les communes d’Authon La Plaine, de Boutervilliers, de Mérobert, du Plessis-Saint-Benoist et de Saint-Escobille – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-012 13-02-2023
Adhésion de la CAESE au Collectif pour la Culture en Essonne – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-013 13-02-2023
Modification du règlement des activités aquatiques des piscines intercommunales – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-014 13-02-2023
Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne – publié le 21/02/2023
CA-DEL-2023-015 13-02-2023
Modification du tableau des emplois – publié le 21/02/2023
