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Séances du conseil communautaire 2024

Les séances du conseil communautaire sont publiques et sont retransmises en direct sur la page Facebook @LaCAESE

Elles donnent lieu à l'établissement d'un procès-verbal (encore appelé "compte rendu") à retrouver ci-dessous.

Prochaines réunions du Conseil communautaire : 

Actes administratifs : procès verbaux (comptes-rendus), délibérations, décisions et arrêtés

Procés verbaux (comptes-rendus) des bureaux communautaires délibératifs 

 

Procés verbaux (comptes-rendus) des séances du Conseil communautaire 

Délibérations du Conseil communautaire 2024

Conformément à l'application entrée en vigueur le 1er juillet 2022 de l’ordonnance et du décret du 7 octobre 2021 portant sur la réforme de la publicité des actes des collectivités, vous trouverez ci-dessous l‘intégralité, de chacune des délibérations du Conseil Communautaire.


Retrouvez dans cette page les délibérations du :

  • Conseil Communautaire du 5 février 2024

 

Conseil Communautaire du 5 février 2024

Liste des délibérations du Conseil communautaire du 5 février 2024

Délibérations du Conseil communautaire du 5 février 2024

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